décembre 2005

lun. mar. mer. jeu. ven. sam. dim.
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31  

RadioBongoo

Favoritisme

« Le Retour II | Accueil | Hans Memling et le portrait (Je ne suis pas là pour le moment, mais vous pouvez me laisser un message... biiiip) »

2005.08.24

La Sacem et les blogs, ou comment je suis devenu un pirate d'opérette

Terrible nouvelle:  la Sacem aurait appris l'existence des blogs.

   Les messieurs en gris qui étaient jusqu'alors occupés à démanteler les dangereux réseaux "peer to peer" semblent désormais, nous apprend-on, avoir en ligne de mire les internautes qui offrent et diffusent des fichiers musicaux, notamment via leurs blogs. Ne me sentant pas concerné le moins du monde c'est avec un détachement total et sans parti pris aucun que j'aborde ce problème.

Adieu donc "radioblogs", au revoir "pk-radios", "MP3blogs", salut ! Vous n'avez pas envie d'aller en prison avec Astro (sombre gourou du radioblogclub)? Vous frémissez à l'idée de partager la cellule de Chryde (chouchou ébouriffé de la blogothèque) ? Les contrôles risquant de se multiplier pour "rétablir la valeur économique des biens culturels en dénonçant l'illusion de la gratuité", certains voudront peut-être payer leur obole aux sociétés de gestion des droits des artistes. Justement, il se trouve que, naturellement plein de bonne volonté, votre serviteur a déjà tenté l'expérience. Mais ça n'a pa très bien marché.


SESAM ouvre toi. Ou pas.

   "Bonjour, je m'appelle Mathieu (23 ans, prénom fictif), j'ai terriblement honte mais j'ai essayé de payer pour avoir le droit de diffuser de la musique sur mon blog, aujourd'hui, je veux témoigner." Tout commence l'an dernier, début août 2004. Je voulais simplement illustrer un billet avec un morceau de musique    (l'"Air du Brésilien", tiré de La Vie Parisienne d'Offenbach, dont je  dispose d'une interprétation sur CD, fort kitschouille mais néanmoins charmante, par le sémillant Dario Moréno.) J'étais motivé, je voulais que ça soit légal, j'étais fou, je voulais PAYER !

5 août : La SACEM, me renvoie vers un portail spécial, SESAM. Rien sur les blogs en particulier, mais une catégorie "pages persos" qui convient parfaitement. Le principe: "A la fin du mois, indiquez les extraits diffusés, on vous enverra alors la note à payer".  Chose faite, j'attends ma facture. (Détail charmant, à chaque fois le mail se conclut par "Ce document et toutes les informations qu'il contient sont strictement confidentiels et sont exclusivement destinés à son ou ses destinataire(s). Toute reproduction et diffusion partielles ou complètes de ce document sous quelque forme que ce soit, présente ou à venir, est interdite sans l'autorisation écrite de SESAM".)

Septembre: rien  Octobre: rien . Novembre: rien . Décembre: rien. Janvier: rien. Février: rien. Mars: Ouf, avec le printemps, SESAM se réveille.


Le droit voisin était dans l'escalier.

22 mars 2005Cher Monsieur, Nous avons bien noté votre demande d'autorisation. L'oeuvre "la vie parisienne" que vous avez déclarée est tombée dans le domaine public. Nous n'avons donc pas à ce jour d'autorisation à vous délivrer.
...
Attendre plus de 6 mois pour apprendre qu'on n'a rien à payer... pourquoi pas.

Le choc passé, je m'apprêtais à infliger à mon lectorat comblé l'intégralité de l'opérette kitschouille. Mais je réalisai soudain que j'avais commis un oubli énorme: les "droits voisins" du droit d'auteur. Car certes il faut rémunérer celui qui a écrit, composé, bref créé l'oeuvre, mais il faut aussi verser des droits à tous les autres artistes et éditeurs divers qui ont concouru à sa création. Or:

  1°) J'avais utilisé un disque (un CD) pour créer mon extrait: il aurait donc fallu consulter les catalogues des sociétés représentant les producteurs phonographiques" pour payer les droits qui leur reviennent. Or, de ces sociétés, il y en a plusieurs (SPPF, SCPP), il me faudra donc toutes les interroger. Je finis par trouver mon enregistrement, il était bien inscrit au répertoire de la SCPP, fixé et publié en 1956. Résultat: les droits courent toujours, et j'ai violé la loi en diffusant mon extrait sans leur accord. Je suis un délinquant, un sauvageon, flagellez-moi.

   2°) J'ai également omis de demander l'autorisation de la société gérant les droits de l'interprète. Mais là, stupeur, impossible de  trouver qui gère les droits de Dario Moreno dans le maquis des sociétés de gestion (ok, il est mort, mais il a probablement des héritiers). Il ne figure pas dans le catalogue de l'ADAMI, et, quant à  la SPEDIDAM, elle ne daigne même pas rendre publique la liste de ses adhérents. Impasse.

 


L'ornière: Bilan d'un désastre organisé

   Résumons un peu, à l'heure actuelle:
-à la condition que vous n'ayez pas une web-radio (allez expliquer que ça s'appelle radio-blog mais que *non* ce n'est pas une vraie radio qui diffuse en continu...)
-à la condition que vous n'offriez pas le téléchargement (mais dans les solutions de diffusion usuelles, les fichiers sont souvent accessibles indirectement, ou mis en cache....),
-à la condition que vous ne diffusiez pas plus de 10 morceaux différents par mois.
-à la condition que vous ne diffusiez que des extraits de moins 45 secondes *et* représentant moins de 25% du morceau.
-à la condition que vous ayez préalablement obtenu l'autorisation des multiples titulaires de droits voisins (sociétés représentant les interprète, les producteur de disques...) qui ne sont souvent pas identifiables, qui n'ont pas mis en place de procédures d'autorisation en ligne ni de contrats types, et qui peuvent imposer des foultitudes d'obligations différentes de celles imposées par la Sacem,

sous *toutes* ces conditions cumulatives donc,  vous pouvez, obtenir le privilège de diffuser de la musique légalement contre paiement.  Évidemment, ça prend un peu de temps et d'énergie.

Dans les faits, les différentes sociétés de gestions ont été incapables se présenter un contrat unique couvrant tous les aspects de la propriété intellectuelle: le contrat offert par le prétendu "guichet unique" SESAM est nécessaire à la diffusion légale de musique sur internet mais pas suffisant. Malgré toutes les contraintes déjà imposées à l'utilisateur, il lui faudra quémander d'autres autorisations, solliciter le payement d'autres droits, et tout ça sans toujours savoir auprès de qui réclamer.

   Ma quête homérique de presque une année s'achève donc sur ce constat navrant: les exigences des différentes sociétés de gestion des droits d'auteurs sont tellement disparates, tellement mal coordonnées, leur procédures tellement opaques, leurs solutions tellement peu adaptées aux besoins des internautes, que même pour un blogueur armé d'une volonté démente de bien faire et de respecter les droits des artistes, il est matériellement impossible d'obtenir les autorisations nécessaires et d'arriver à payer pour diffuser de la musique sur son site.

   Cela ne rend évidemment pas la diffusion de fichiers sonores sur les blogs légale pour autant. Mais le législateur, les sociétés de gestion et les artistes devraient prendre conscience de ce que les voies théoriquement prévues pour diffuser légalement de la musique sur Internet sont non seulement inacessibles à certains en raison de leur côut, mais aussi concrètement impraticables par tous à cause de leur très mauvaise conception. Qui oserait alors s'étonner que certains mélomanes empruntent des sentiers de traverse ?

TrackBack

URL TrackBack de cette note:
http://www.typepad.com/t/trackback/3053250

Voici les sites qui parlent de La Sacem et les blogs, ou comment je suis devenu un pirate d'opérette:

» Peut-on avoir un blog et diffuser de la musique l�galement ? de Journal d'un avocat
Peut-on avoir un blog et diffuser de la musique legalement ?C'est la question que souleve M_Le Maudit dans ce billet o� il relate les obstacles proprement insurmontables que recontre un internaute qui a envie d'avoir un radio-blog l�gal. O� : [Lire la suite]

» SESAM ferme-toi de padawan.info/fr
M. le Maudit documente le parcours du combattant du blogueur face à la SACEM. Moi je me suis arrêté sur le portail SESAM à la page « pages "perso" », sur la condition suivante : "Vous n'offrez aucune œuvre en... [Lire la suite]

» La Sacem testée pour vos blogs de Loic Le Meur blog [FR]
Vous voulez diffuser de la musique sur vos blogs ? Mlemaudit a testé pour vous. [Lire la suite]

» Est-il possible de diffuser de la musique en ligne sur son Blog en toute légalité de The Flying Monkey Circus
Cest la réponse quessaye de nous donner M le Maudit à travers son histoire, il a contacté la SACEM pour avoir le droit de diffusé de la musique sur son blog. Bien que tous les tenants et aboutissants ne soient pas totalement détaillés, son post est rel... [Lire la suite]

» Est-il possible de diffuser de la musique en ligne sur son Blog en toute légalité de The Flying Monkey Circus
Cest la réponse quessaye de nous donner M le Maudit à travers son histoire, il a contacté la SACEM pour avoir le droit de diffusé de la musique sur son blog. Bien que tous les tenants et aboutissants ne soient pas totalement détaillés, son post est rel... [Lire la suite]

Commentaires

Et le boitier du CD de Dario Moreno, ne contient-il pas les informations relatives à l'ayant-droit de cette oeuvre ? Après tout, ce CD a nécessairement moins de 20 ans. Lûtes-vous le livret avec attention ?

:-) Je suis en infraction totale ! Géniaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaal ! Champagne et du meilleur s'il vous plait ! et avecle podcasting j'enfonce encore un clou dans le cercueil qui va conduire en grandes pompes au Père Lachaise ;-)

tssssssss

....pourrait pas se contenter de mettre sur la radioblog les 10 premières secondes de la Vième de Beethoven par l'orchestre du coin, comme tout le monde.....nanméheu ?

Pourquoi "sombre" ?

>Eolas: non, tout l'appareil musicologique de mon cd d'opérette se réduit à une feuille plastifiée sur laquelle figurent: une illustration, le résumé, la distribution, et "(p)1956".

>Astro: ça doit être dû à l'image romantique initiale qui m'est restée: celle du concepteur mystérieux de radioblog, refusant les photos, répondant de façon comique par des monosyllabes laconiques aux trop longues questions (je me souviens d'une jeune blogueuse pleine d'enthousiasme qui avait tenté de t'interviewer...la pauvre).

Bien sûr, c'était avant "Benoît Tersiguel, Concepteur Multimédia, à votre service pour gagner de l'argent sur Internet". Mais je note que "gourou" ne pose pas de problème :-p

Et puis c'était ça où "brun ténébreux", alors bon...

Intéressant, j'avais fait un peu les mêmes investigations en mars dernier pour arriver aux mêmes conclusions déprimantes. Je n'avais pas eu le courage de pousser l'expérience jusqu'au bout avec des courriers à la SACEM et la SESAM.
Et j'avais fait la même erreur d'oublier les droits dérivés.
J'avais aussi jeté un oeil du coté des webradios du point de vue SACEM, et la situation est tout aussi sombre (avec des tarifs qui peuvent être supérieurs à une radio classique).

Cher Maudit :)

Peut être pourras-tu m'éclairer... Je me permets de reproduire ici un cas/une question, posée à Chryde également...

Prenons le cas d’un jeune groupe de province autoproduit. Ils donnent leur accord de principe pour la mise en ligne de quelques titres afin de faire leur "promotion", de mettre un pied sur le web. J’en fait écho et l’on se demande, eux et moi... Quelle est la position de Mr ou Mme Sacem sur cette démarche ?

n’est-il pas évidemment opportun de pouvoir LIBREMENT permettre à un public hétéroclite de découvrir un groupe qui n’a jamais été diffusé sur les ondes ?

La Sacem est elle un petit Kremlin ?!

Dommage que les comm' soient désactivés sur certaines anciennes notes ; il est des perles qui mériteraient des clap clap clap... ça faisait (trop) longtemps que je ne m'étais aventuré par ici :)

donc je (re)poste ici, ce "clap clap"
:p

quelle aventure !
Bravo à toi...
Sais tu par contre ce qu'il en est des droits liés aux artistes étrangers, c'est à dire, non représentés par la sacem ?

Eric> il doit forcement exister des accords de rétrocession

Il existe beaucoup de musique disponible sous licence Creative Commons, licence bien adaptée à Internet, et aux blogs en particulier !

Je signale notre projet : http://www.jamendo.com

mais aussi d'autres :
http://www.musique-libre.org
http://www.magnatune.com
http://www.opsound.org
http://www.archive.org/audio/collection.php?collection=opensource_audio

Sur Jamendo, c'est 260 albums complets d'artistes indépendants auto-produits. ça augmente de 3 à 4 albums par jour !

J'ai fait exactement la même demande à SESAM pour être totalement respectueux de la loi: pour moi cela ne présente aucun intérêt de payer pour diffuser 10 extraits par mois (même si la somme est symbolique). Mais c'est là que je remercie la politique suicidaire de gestion des droits car elle m'a permis de rechercher d'autres voies pour rester dans la légalité et agrémenter réellement mon blog. J'ai découvert les filons d'artistes talentueux indépendants qui diffusent leurs morceaux en copyleft ou Creative Commons. Contrairement à une idée reçue, ce ne sont pas des artistes au rabais. En plus ils nous permettent de découvrir une diversité qui n'existe plus sur les médias nationaux. En complément des liens de lkratz, vous pouvez trouver d'autres sources sur http://www.bnflower.com ou http://www.revolutionsoundrecords.org/index.php?op=edito

Sur jamendo, la richesse proposée balaie quasiment tous les styles musicaux avec:
Electro-Ambient: Greg Baumont, Ehma ou Christophe E. entre autres
Pop-Rock: Lonah, Happy House, anabase, guess, both, TMW
Chansons françaises: Manella, Yann de Paris
Il y a même une chorale et de la chanson traditionnelle: Sylvain Piron
Des chansons pour enfants: Echo Lali ou Atozio
Vous pouvez même trouver des morceaux parfaits pour égayer un site web ou un blog (morceaux instrumentaux relativement courts) avec le Collectif Unifié de la Crécelle par exemple.

Du coup le résultat donne cela:
http://www.premiumwanadoo.com/humaniste/ qui est ma sélection principale.

Ou cela: http://patrice.groeninck.free.fr/ qui est une playlist d'instrumentaux pour égayer les sites web ou les blogs (100% indépendantes donc morceaux gratuits mais respect de la licence Creative Common associée - faire mention de l'auteur entre autre)
Et pour finir cela: http://perso.wanadoo.fr/humaniste/ qui est une playlist consacrée aux chansons enfantines.

On peut taper sur le SACEM, moi je la remercie car il existe d'autres voies à explorer qui sont beaucoup plus enrichissantes.

Moi, je produis mes morceaux tout seul sur mon PC, comme un grand.
C’est magique et personne ne me les casse!

Poster un commentaire

Si vous avez un compte TypeKey ou TypePad, merci de vous identifier